Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURO COUPE FRANCE
EUROCOUPE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3315546
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EURO COUPE FRANCE de EUROCOUPE

Présentation de la marque EURO COUPE FRANCE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO COUPE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOUPE domicilié(e) 127 rue AMELOT,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 908 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Laure BESANCON domicilié(e) 6, square PERGOLESE,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EUROCOUPE S.A.R.L. - 127 rue AMELOT,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 453908014


Madame Anne-Laure BESANCON - 6, square PERGOLESE,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415395 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

– batteurs-électriques. – essoreuses. – éplucheuses (machines). – hache-viande (machines). – légumes (machine à râper les légumes). – laver (machines à). – mixers. – pain (machines à couper le pain). – couteaux (parties de machines). – robots de cuisine (electriques). – aliments (appareils electromécaniques pour la préparation d'aliments). – coupeuses (machines).