Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIGER
EUROCOPTER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1575701
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque TIGER

Déposée le 15 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2161777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2161777) - France.

La marque TIGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIGER est expirée depuis le 15 février 2010.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER, société anonyme - Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2161777) - France - SIREN 352383715


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2161777) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172109 - Publication au BOPI 1994-05-03

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161777 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Hélicoptères, missiles; jeux, jouets, maquettes et modèles réduits

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].