Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCHIDEE
EUROCOPTER, s.a.s.

Numéro de dépôt :
17471
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/05/2013

Présentation de la marque ORCHIDEE

Déposée le 17 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ORCHIDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence,13725 Marignane,France (dossier no 2242017) - 13725 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) 2 square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2242017) - 75009 - France.

La marque ORCHIDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCHIDEE est expirée depuis le 15 mai 2013.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685 , EC 695


EUROCOPTER, s.a.s. - Aéroport International Marseille Provence,13725 Marignane,France (dossier no 2242017) - 13725 - France


GPI & Associés - 2 square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2242017) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2003 n°2016027 - Publication au BOPI 2003-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Inscription - Transmission de propriété n°13225 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36379 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 15 mai 2003 n°2242017 - Publication au BOPI 2003-05-15

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir : capteurs de signaux électriques, instruments de calculs électriques, systèmes d'élaboration d'ordres électriques, moyens de traitement de signaux électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer. Services de communication et plus précisement communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique ouvert, fourniture de données et d'informations sur réseau ouvert et/ou fermé, diffusion de signaux. Electriques cryptés ou non cryptés par câble, fibre, voie hertzienne, satellite ou réseau informatique ; transmission de signaux électriques, d'images et de messages assistée par ordinateurs. Service d'éducation et plus précisement services de formation et d'entrainement au vol par simulateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.