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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROCOPTER
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GAZELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAZELLE
EUROCOPTER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1547270
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2009

Présentation de la marque GAZELLE

Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2139596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2139596) - France.

La marque GAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAZELLE est expirée depuis le 22 août 2009.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER, société anonyme - Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2139596) - France - SIREN 352383715


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2139596) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139596 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Véhicules, appareils de locomotion par air;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël; transport et entrepôt

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.