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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER
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FRELON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRELON
EUROCOPTER s.a.s

Numéro de dépôt :
1268978
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2014

Présentation de la marque FRELON

Déposée le 17 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex (dossier no 2261394) - 13725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2261394) - 13856 - France.

La marque FRELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRELON est expirée depuis le 17 avril 2014.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER s.a.s - Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex (dossier no 2261394) - 13725 - France - SIREN 352383715


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2261394) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation n°2031610 - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2261394 - Publication au BOPI 2004-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de nature juridique n°395855 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170637 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170636 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et hélicoptères) ou par eau; et leurs pièces détachées.