Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCOPTER DESIGN
EUROCOPTER s.a.s

Numéro de dépôt :
3308568
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/08/2014
EUROCOPTER DESIGN de EUROCOPTER

Présentation de la marque EUROCOPTER DESIGN

Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EUROCOPTER DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOPTER domicilié(e) Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex - 13725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France.

La marque EUROCOPTER DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCOPTER DESIGN est expirée depuis le 13 août 2014.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE , ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685


EUROCOPTER s.a.s - Aéroport International de Marseille Provence,13725 MARIGNANE Cedex - 13725 - France - SIREN 352383715


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères et giravions ; composants et garnitures, sièges, housse de sièges, appui têtes pour siège, tapisserie, moquette et revêtement intérieur, panneaux de garniture intérieure, baguettes de décoration des habitacles, passage de porte, tous ces produits étant destinés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services de d'entretien, de révision, de réparation, de maintenance des matériels de communication, de télécommunication, informatiques, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et enseignement) et des simulateurs de vols ; entretien, maintenance, révision et réparation, installation ainsi que mise à niveau technique du parc hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires. Recherches et développement de nouveaux produits ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche en mécanique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.