Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALOUETTE
EUROCOPTER

Numéro de dépôt :
1450844
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque ALOUETTE

Déposée le 19 février 1988 par la société EUROCOPTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROCOPTER domicilié(e) société anonyme, Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2106532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2106532) - France.

La marque ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALOUETTE est expirée depuis le 19 février 2008.

EUROCOPTER a également déposé les autres marques suivantes : ORCHIDEE , M'ARMS , HORIZON , GERFAUT , PANTHER , *PLUS SILENCIEUX POUR MIEUX ECOUTER LE MONDE* , EC 155 , EC 655 , EC 685 , EC 695


EUROCOPTER - société anonyme, Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2106532) - France - SIREN 352383715


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2106532) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1998 n°2106532 - Publication au BOPI 1998-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170637 - Publication au BOPI 1994-03-21

Véhicules et appareils de locomotion par air ou par eau;véhicules aériens et nautiques tels que: avions, aéroplanes, avions propulsés par réacteurs;aérodynes à ailes tournantes, rotodynes principalement hélicoptères autogyres;hydravions, hydravions à coques;missiles;bateaux particulièrement bateaux hydroplaneurs, vaisseaux et autres navires;véhicule spatiaux;véhicules et appareils de locomotion par terre limités aux aéro-glisseurs tels que des véhicules à coussin de gaz ou à coussin d'air et aux roulottes, remorques-camping, remorques-habitations, caravanes; et leurs pièces détachées.