Déposée le 19 février 1988 par la société EUROCOPTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EUROCOPTER domicilié(e) société anonyme, Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2106532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2106532) - France.
La marque ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCOPTER - société anonyme, Aéroport International Marseille Provence, 13725 MARIGNANE CEDEX (dossier no 2106532) - France - SIREN 352383715
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2106532) - France
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1998 n°2106532 - Publication au BOPI 1998-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170637 - Publication au BOPI 1994-03-21
Véhicules et appareils de locomotion par air ou par eau;véhicules aériens et nautiques tels que: avions, aéroplanes, avions propulsés par réacteurs;aérodynes à ailes tournantes, rotodynes principalement hélicoptères autogyres;hydravions, hydravions à coques;missiles;bateaux particulièrement bateaux hydroplaneurs, vaisseaux et autres navires;véhicule spatiaux;véhicules et appareils de locomotion par terre limités aux aéro-glisseurs tels que des véhicules à coussin de gaz ou à coussin d'air et aux roulottes, remorques-camping, remorques-habitations, caravanes; et leurs pièces détachées.
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