Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODO
EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
4476658
Date de dépôt :
17/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2028
MODO de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE

Présentation de la marque MODO

Déposée par voie électronique le 17 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE domicilié(e) 107 rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque MODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODO arrivera à expiration en date du 17 août 2028.

EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CENTR'AZUR , MILLE-ET-UN CADEAUX , , PASSIONNEMENT SHOPPING , Atlantes , LES GRANDS HOMMES , MO DO , LES ATLANTES , CHASSE SUD , GRAND


EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS - 107 rue Saint-Lazare - 75009 - Paris - France


LEGI-MARK, Madame Anne-Karine BOGILLOT-SAWRA - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 19 juillet 2019 - Rejet partiel n°764240 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-19

Logiciels; applications informatiques ;

Produits de l’imprimerie, journaux, magazines, lettre d’information (circulaire), périodiques, livres, articles de papeterie, classeurs, albums, catalogues et brochures, affiches; papier, cartons; publications; prospectus; enseignes en papier ou en carton; étiquettes (non en matières textiles); papeterie, adhésifs pour la papeterie; autocollants (articles de papeterie); crayons; stylos; articles de bureau (à l’exception des meubles); sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;

Publicité; Gestion des affaires commerciales; Conseils en organisation et direction des affaires; Informations d'affaires; Affichage; Diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Courrier publicitaire; Aide à la direction des affaires; Consultation pour la direction des affaires; Diffusion d'échantillons; Organisation de foires et de salons à des fins commerciales et publicitaires; Services de gestion informatisée de fichiers; Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, Location d'espaces publicitaires; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publication de textes publicitaires; Publicité par correspondance, télévisée, radiophonique; Promotion des ventes (pour le compte de tiers); Organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle; Organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales; Démonstration de produits; Décoration de vitrines; Services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle; Vente au détail et collecte (à l'exception du transport) pour des tiers de produits de consommation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou des grands magasins de vente au détail, à partir d'un catalogue de marchandises générales ou d'un site web, par le biais de la télévision ou de toute autre forme de moyens de communication électroniques, dans le domaine des vêtements, de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, du divertissement, de l'équipement ménager, de la décoration, de l'ameublement, de la culture et de l'éducation et de la récréation, à savoir de préparations de blanchiment et d'autres substances pour la lessive, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, de cosmétiques, d'articles de parfumerie, d'huiles essentielles, de produits de maquillage, de lotions capillaires, de dentifrices, d'huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants, de compositions pour absorber, mouiller et lier la poussière, de combustibles (y compris d'essences pour moteurs) et de matières éclairantes, de bougies et de mèches pour l'éclairage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques à usage médical, de substances diététiques à usage médical, d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matériaux d'obturation à usage dentaire, de cires dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction d'animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, d'articles de coutellerie, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification [contrôle], de sauvetage et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou d'images, de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de calculatrices, d'équipement de traitement de données et d'ordinateurs, de disques optiques compacts, de DVD, de cassettes audio et de cassettes vidéo, de logiciels (programmes enregistrés), d'extincteurs, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'approvisionnement en eau et sanitaires, de véhicules, d'appareils terrestres, aériens ou maritimes, de feux d'artifice, de métaux précieux et de leurs alliages, d'oeuvres d'art, de coffrets à bijoux, de chandeliers, de vases, de boîtes, de statues ou de figurines (statuettes), d'étuis à cigares ou à cigarettes, de fume-cigarettes, de poudriers, de bourses, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de vaisselle, d'articles de bijouterie, de colliers, de bagues, de bracelets, de pierres précieuses, d'instruments d'horlogerie et chronométriques, de montres, de montres-bracelets, d'instruments de musique, de feuilles de papier, de carton, de couches-culottes (jetables), de serviettes de toilette en matières textiles, de mouchoirs de poche, de papier hygiénique, de lingettes pour le démaquillage, de filtres à café, de linge de table, de sacs poubelle, d'articles en carton, de sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage, de produits de l'imprimerie, de livres, de journaux, de périodiques, de stylos et de plumes, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières plastiques pour l'emballage (à savoir de sacs, de films et de feuilles), de caractères d'imprimerie, de blocs d'impression, de cuir et d'imitations du cuir, de malles et de sacs de voyage, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets, de harnais et d'articles de sellerie, de porte-documents, de sacs autres qu'en métaux précieux, de sacs à main, de sacs à dos, de sacs à roulettes, de sacs d'alpinistes, de sacs de campeurs, de sacs de voyage, de sacs de plage, de cartables, de nécessaires de toilette (non garnis), de colliers et d'habits pour animaux, de sacs pour faire les courses et de filets à provisions, de sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, de meubles, de miroirs, de cadres pour photographies, de produits en bois, en liège, en roseau, en bambou, en osier, en corne, en os, en ivoire, en fanons de baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer et en substituts de toutes ces matières ou en plastique, à savoir d'oeuvres d'art, de coussins, de fauteuils, de sièges, de boîtes, de bouchons, de casiers en bois, de pailles pour la dégustation des boissons, de goujons non métalliques, de cintres, de paniers, de distributeurs fixes de serviettes, d'échelles, de figurines (statuettes), de niches pour animaux d'intérieur, de parcs pour bébés, de patères pour vêtements, de plateaux de table, de porte-parapluies, de porte-revues, d'étagères, de récipients d'emballage, de stores d'intérieur à lamelles, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux, de peignes et d'éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'articles de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, d'articles de verrerie, de porcelaine et de faïence, à savoir de boîtes en verre, de chandeliers non en métaux précieux, de housses pour pots de fleurs non en papier, de figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, de mosaïques en verre non pour la construction, d'opalines, de vases non en métaux précieux, de vaisselle non en métaux précieux, de verres [récipients], de flacons non en métaux précieux, de porte-savons, de porte-serviettes non en métaux précieux, de poudriers non en métaux précieux, de vaporisateurs à parfum, de sprays parfumés, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, d'auvents, de bâches, de voiles [gréement], de sacs et de sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs pour le transport et le stockage de produits en vrac, de matières de rembourrage et de remplissage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de fils à usage textile, de textiles et de produits textiles, à savoir de linge de bain, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table, de serviettes de toilette pour le visage, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de rideaux, de stores, de tentures murales, de matières textiles non tissées, de jetés de lit et de nappes, de vêtements, de chaussures, d'articles de chapellerie, d'articles de dentelle et de broderie, de rubans et de galon, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de tapis, de carpettes, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales (non en matières textiles), de jeux et de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, de décorations pour sapins de Noël (à l'exception de l'illumination), de produits et de graines agricoles, horticoles et sylvicoles, d'animaux vivants, de fruits et de légumes frais, de semences, de plantes et de fleurs naturelles, d'aliments pour animaux, de malt, de tabac, d'articles pour fumeurs et d'allumettes; Afin de permettre aux clients de voir et d'acheter les produits précités dans des magasins de vente au détail ou des grands magasins de vente au détail, à partir d'un catalogue de marchandises généraliste ou sur un site web, par le biais de la télévision ou de toute autre forme de moyens électroniques de télécommunications ;

Affaires immobilières et gestion d’ensembles immobiliers; location de locaux commerciaux; location d’espaces dans des centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; courtage en biens immobiliers; estimations immobilières; location de biens immobiliers; analyse financière; consultation en matière financière; évaluation financière dans le domaine de l’immobilier; constitution de fonds; credit-bail (leasing) de biens immobilier; placement de fonds; conseils relatifs à tous les services précités.