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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOMBUSTIBLES
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ECOCALOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCALOR
EUROCOMBUSTIBLES SARL

Numéro de dépôt :
92407312
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque ECOCALOR

Déposée le 24 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCOMBUSTIBLES domicilié(e) Rue du Vertuquet, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCOMBUSTIBLES SARL - France.

La marque ECOCALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCALOR est expirée depuis le 24 février 2002.


EUROCOMBUSTIBLES SARL - Rue du Vertuquet, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN - France


EUROCOMBUSTIBLES SARL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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