Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA CARTE
EUROCOM S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1215410
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1992

Présentation de la marque A LA CARTE

Déposée le 14 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) EUROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCOM domicilié(e) 136-140, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 14 octobre 1992.

EUROCOM a également déposé les autres marques suivantes : POLARIS VPC CONSEIL , PUBLIFIPAR , (Marque figurative) , UNIMAP , QUI EST TOUT FEU TOUT GLACE TOUT FEU TOUT GIVRE TOUT FEU TOUT FRAIS TOUT FLAMME TOUT GIVRE TOUT GLACE TOUT FEU TOUT FEU TOUT FROID TOUT FEU TOUT ZESTE TOUT FEU TOUT FLAMME , CCA , ECOM UNIVAS , CCA CENTRE DE COMMUNICATIONS AVANCE , CALCIUM , CCA


EUROCOM S.A. (société anonyme) - 136-140, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

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