A LA CARTE
Présentation de la marque A LA CARTE
Déposée le 14 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) EUROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 14 octobre 1992.
EUROCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09