Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A. Cheval en France
EUROCOM médias Ltd

Numéro de dépôt :
98735529
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque A. Cheval en France

Déposée le 5 juin 1998 par EUROCOM médias Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A. Cheval en France »

Le déposant est EUROCOM médias Ltd, domicilié(e) 34, Fitzwilliam Square, Dublin 2, IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BERNARD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42


EUROCOM médias Ltd - 34, Fitzwilliam Square, Dublin 2, IRLANDE - Irlande


Philippe BERNARD - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet total n°329252 - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 2001-08-28

- télécommunication - agence de presse et d'informations - communications par terminaux d'ordinateurs - services télématiques - par réseaux nationaux et internationaux (internet) Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. - édition de livres, de revues. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - dressage d'animaux. Programmation pour ordinateurs - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.