Déposée le 5 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCLIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C POUR L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCLIP domicilié(e) 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROCLIP domicilié(e) 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France.
La marque C POUR L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCLIP, SAS - 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France
EUROCLIP - 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 28 octobre 2002 - Concession de licence n°357967 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481087 - Publication au BOPI 2008-09-24
Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°481086 - Publication au BOPI 2008-09-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480210 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19
Lotions capillaires ; colorants pour cheveux ; masques de beauté ; teintures pour cheveux ; préparation pour l'ondulation des cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils, postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cire à épiler ; cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaire de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; pinceaux à usage cosmétique ; décolorant à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dépilatoire ; produits épilatoires ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; ongles ; produits de soin pour les ongles ; ongles postiches ; laques pour les ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour les soins de peau ; pierre à polir ; pierre ponce ; pommade à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings ; produits cosmétiques pour soins de la peau ; talc pour la toilette ; eaux de toilettes ; lait de toilettes ; huiles de toilettes ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever le vernis ; guides en papier pour farder les yeux ; palettes de maquillage. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; montures de brosses ; coffres non métalliques ; glaces, miroirs ; mobiles (objets pour la décoration) ; rubans et tresses de paille ; plaques de verre pour miroirs ; présentoirs. Appareils pour le démaquillage non électriques ; articles coiffant : brosses, brosses à cheveux, démêloirs ; brosses de toilettes ; appareils de désodorisation à usage personnel ; fil dentaire ; nécessaires de toilette ; éponges de toilettes ; brosses à dents ; brosses à ongles ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum ; peignes ; étuis pour peignes ; ustensiles de toilettes ; ustensiles de cosmétiques ; boîtes à savon ; flacons non en métaux précieux. Badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; articles de coiffure : bandes auto-agrippantes, barrettes, pinces à cheveux ; bigoudis à l'exception de bigoudis électrothermiques ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; nattes de cheveux ; tresses de cheveux ; nattes de cheveux ; épingle à onduler les cheveux ; postiches ; rubans élastiques ; lacets ; articles de mercerie à l'exception des fils ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles ; perruques ; plumes accessoires d'habillement ; pompons ; serre-tête.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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