Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCIVIS CLUB D'ACTION EUROPEENNE
EUROCIVIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94537663
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque EUROCIVIS CLUB D'ACTION EUROPEENNE

Déposée le 27 septembre 1994 par l'association loi 1901 EUROCIVIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCIVIS CLUB D'ACTION EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROCIVIS domicilié(e) 45, rue d'Alleray, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCIVIS - France.

La marque EUROCIVIS CLUB D'ACTION EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCIVIS CLUB D'ACTION EUROPEENNE est expirée depuis le 27 septembre 2004.


EUROCIVIS Association loi 1901 - 45, rue d'Alleray, 75015 Paris - France


EUROCIVIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Papier, carton et produits en ces matières revues, annuaires, guides, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, cartes à jouer.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classe.Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.