Déposée le 2 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS et monsieur PLONQUET Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOZZALAT »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS domicilié(e) 405 RUE DE COCHEREL,27000 EVREUX - 27000 - France et monsieur PLONQUET Laurent domicilié(e) 48, Rue des Aulnaies,95110 JANNOIS - 95110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCIBUS domicilié(e) 405, RUE DE COCHEREL,27000 EVREUX - 27000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCIBUS SARL - 405 RUE DE COCHEREL,27000 EVREUX - 27000 - France
Monsieur PLONQUET Laurent - 48, Rue des Aulnaies,95110 JANNOIS - 95110 - France - SIREN 4
EUROCIBUS - 405, RUE DE COCHEREL,27000 EVREUX - 27000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 8 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653502 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Produit d'emballage. – boite en carton à pizza. – film plastique. – papier d'emballage.Volaille. – volaille. – gibier. – fruuit et legumes en conserve. – oeuf et produits laitiers. – huiles et graisses comestibles. – fromages et mozzarella.– café. – thé. – farines. – condiments.Bières et boissons non alcooliques. – bieres. – jus de fuits. – sirops et autres preparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques. – vin.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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