Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREALS FOOD
EUROCER SAS [email protected]

Numéro de dépôt :
93484611
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque CEREALS FOOD

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREALS FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) [email protected] domicilié(e) ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT,FRANCE (dossier no 2243700) - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 020 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROCER SAS domicilié(e) ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2243700) - 47300 - France.

La marque CEREALS FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREALS FOOD est expirée depuis le 6 juin 2013.


EUROCER SAS [email protected] - ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT,FRANCE (dossier no 2243700) - 47300 - France - SIREN 438020422


EUROCER SAS - ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2243700) - 47300 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243700 - Publication au BOPI 2003-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350527 - Publication au BOPI 2002-07-18

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327751 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327750 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, et plus particulièrement, céréales pour petit déjeuner