Déposée le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCERAMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cavale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCERAMIC domicilié(e) ZA DE BOUZIGUES, RN 105 - 77550 - REAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 498 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUNARATNAM MANORATHAN domicilié(e) 34 CHEMIN DE PARIS - 91630 - MAROLLES EN HUREPOIX - France.
La marque Cavale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049045.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCERAMIC, SARL - ZA DE BOUZIGUES, RN 105 - 77550 - REAU - France - SIREN 451498612
M. GUNARATNAM MANORATHAN - 34 CHEMIN DE PARIS - 91630 - MAROLLES EN HUREPOIX - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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