Déposée le 18 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN BREAK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCER domicilié(e) ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2299128) - 47300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 020 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCER SAS domicilié(e) ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2299128) - 47300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCER SAS - ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2299128) - 47300 - France - SIREN 438020422
EUROCER SAS - ZI LA BOULBENE, BP 139,47300 VILLENEUVE SUR LOT (dossier no 2299128) - 47300 - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299128 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350527 - Publication au BOPI 2002-07-18
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327751 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327750 - Publication au BOPI 2001-08-01
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir
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