Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSTHERM DISTRIBUTION
EUROCAVE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92415630
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012

Présentation de la marque TRANSTHERM DISTRIBUTION

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSTHERM DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAVE domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2215578) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215578) - 69006 - France.

La marque TRANSTHERM DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSTHERM DISTRIBUTION est expirée depuis le 17 avril 2012.

EUROCAVE a également déposé les autres marques suivantes : HOME PLAISIR , ORIGINE , ARTESAVEUR , vin&o , sowine , TRANSTHERM CAVES , LA MAIN DU SOMMELIER , VINORACK , VINEO , LE MEUBLE A VIN D'EUROCAVE


EUROCAVE S.A. Société Anonyme - 24 rue Francis de Pressensé,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2215578) - 69100 - France - SIREN 320316995


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215578) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215578 - Publication au BOPI 2002-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309138 - Publication au BOPI 2000-10-10

Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236413 - Publication au BOPI 1997-04-28

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Appareils de réfrigération et isothermes et, plus particulièrement, caves à vin d'appartement, installation de ces appareils

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.