Déposée le 18 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « WINE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque WINE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCAVE SA, Société Anonyme - 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Appareils de climatisation et de réfrigération pour la régulation de la température optimale de dégustation et/ou de préservation de vins et produits alimentaires solides ou liquides périssables ; appareils et dispositifs pour la conservation et le service du vin à savoir armoires réfrigérées à vin, armoires réfrigérées, meubles climatisés permettant la conservation et le service de bouteilles de vin entamées ou non à la température voulue ; appareils de ventilation [climatisation] permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille grâce à un système de tirage au vide ; appareils de réfrigération permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille grâce à un système de tirage au vide ; appareils pour le refroidissement de boissons permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille grâce à un système de tirage au vide ; appareils de ventilation [climatisation] permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille, grâce à un maintien de pression d'azote ; appareils de réfrigération permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille, grâce à un maintien de pression d'azote ; appareils pour le refroidissement de boissons permettant d'éviter l'oxydation du vin après ouverture de la bouteille, grâce à un maintien de pression d'azote.
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