Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTEVINO
EUROCAVE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1746334
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021

Présentation de la marque ARTEVINO

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAVE SA domicilié(e) 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 316 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARTEVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTEVINO est expirée depuis le 5 novembre 2021.

EUROCAVE SA a également déposé les autres marques suivantes : V VIN AU VERRE , MODULOCUBE , TRANSTHERM , MODULOPIERRE , WINE ART , ECOCAVE


EUROCAVE SA, Société Anonyme - 24 rue Francis de Pressensé - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 320316995


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2001 n°2207590 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325463 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253849 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 10 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309138 - Publication au BOPI 2000-10-10

Renouvellement sans limitation le 1 août 2011 n°2477146 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Thermomètres. Caves à vin d'appartement. Corbeilles de service du vin, tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, assiettes, dessous de plat, centres de table, salières, poivriers, chandeliers non en métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.