Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XL
EUROCAP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1656573
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2001
XL de EUROCAP

Présentation de la marque XL

Déposée le 19 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAP domicilié(e) 11 Bis rue de la Pépinière, 51300 VITRY LE FRANCOIS - France.

La marque XL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL est expirée depuis le 19 avril 2001.

EUROCAP a également déposé les autres marques suivantes : EUROCAP , Quartier d'Affaires International de la Porte des Alpes , EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE


EUROCAP (S.A.) - 11 Bis rue de la Pépinière, 51300 VITRY LE FRANCOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Eléments de construction de bâtiments et en particulier toitures.Constructions transportables métalliques. Constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.