Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE
EUROCAP, naamloze vennootschap

Numéro de dépôt :
3911840
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE de EUROCAP

Présentation de la marque EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE

Déposée le 5 avril 2012 par EUROCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est EUROCAP, naamloze vennootschap domicilié(e) 49 Wingepark - 3110 - ROTSELAAR - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau M.F.J. BOCKSTAEL nv, M. Caluwaerts Dirk domicilié(e) 13 Arenbergstraat - 2000 - ANTWERPEN - Belgique.

La marque EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO CAP ALWAYS ON TOP OF THE BOTTLE est expirée depuis le 5 avril 2022.


EUROCAP, naamloze vennootschap - 49 Wingepark - 3110 - ROTSELAAR - Belgique


Bureau M.F.J. BOCKSTAEL nv, M. Caluwaerts Dirk - 13 Arenbergstraat - 2000 - ANTWERPEN - Belgique


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589174 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Bouchons de liège ou bouchons artificielles pour bouteilles et pots ; bouchons de bouteilles et de pots ; fermetures de bouteilles ou de pots non métalliques ; bouchons à vis en liège ou en matières artificielles ;

Services de vente au détail de bouchons et fermetures pour bouteilles et pots ; médiation commerciale pour le commerse en gros pour bouchons et fermetures pour bouteilles et pots ; traitement administratif de commandes d'achats ; démonstration de produits ; présentation de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité par poste, email et via l'Internet.