Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGELI'POP
EUROCAP FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97672825
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque CONGELI'POP

Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROCAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONGELI'POP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAP FRANCE domicilié(e) RUE PAUL EMILE VICTOR Z.A. LA BORNE, 80136 RIVERY-LES-AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 945 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCAP FRANCE (S.A.) A l'att. de PIERRE FARGE - France.

La marque CONGELI'POP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGELI'POP est expirée depuis le 8 avril 2007.

EUROCAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANTARCTIQUE MINT , VIVE LA FETE , HALLOWEEN


EUROCAP FRANCE S.A. - RUE PAUL EMILE VICTOR Z.A. LA BORNE, 80136 RIVERY-LES-AMIENS - France - SIREN 349945170


EUROCAP FRANCE (S.A.) A l'att. de PIERRE FARGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Confiserie. Glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.