Déposée le 8 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROCAP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONGELI'POP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCAP FRANCE domicilié(e) RUE PAUL EMILE VICTOR Z.A. LA BORNE, 80136 RIVERY-LES-AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 945 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCAP FRANCE (S.A.) A l'att. de PIERRE FARGE - France.
La marque CONGELI'POP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCAP FRANCE S.A. - RUE PAUL EMILE VICTOR Z.A. LA BORNE, 80136 RIVERY-LES-AMIENS - France - SIREN 349945170
EUROCAP FRANCE (S.A.) A l'att. de PIERRE FARGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Confiserie. Glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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