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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCANNE
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TI'CASE A SUC'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI'CASE A SUC'
EUROCANNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3257847
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
RCS DE ST DENIS
Date d'expiration :
10/11/2023
TI\'CASE A SUC\' de EUROCANNE

Présentation de la marque TI'CASE A SUC'

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RCS DE ST DENIS), la marque française « TI'CASE A SUC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCANNE domicilié(e) 23, rue Raymond Vergès, Quartier Français - 97441 - SAINTE-SUZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 651 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque TI'CASE A SUC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI'CASE A SUC' est expirée depuis le 10 novembre 2023.

EUROCANNE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE ROUX , ROUX INTENSE , SUCRERIES B DE BOURBON , ROUX DE ROUX INTENSE , AMBRE DE ROUX , SUCRERIES B DE BOURBON , BRUN DE ROUX , EUREKANNE , ROUX DE ROUX , B


EUROCANNE, société par actions simplifiée - 23, rue Raymond Vergès, Quartier Français - 97441 - SAINTE-SUZANNE - France - SIREN 349651513


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement avec limitation le 10 avril 2014 n°2555605 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-04-10

Sucre à savoir : sucre à usage alimentaire, sucre cristallisé, sucre en morceaux, sucre de canne à sucre, sucre candi, cassonade, sirop de mélasse.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.