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Marques déposées par la société EUROCANNE (Société Actions Simplifiée
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QUATRE SUCRES PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE SUCRES PAYS
EUROCANNE (Société Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3257846
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
RCS DE ST DENIS
Date d'expiration :
10/11/2013
QUATRE SUCRES PAYS de EUROCANNE (Société Actions Simplifiée

Présentation de la marque QUATRE SUCRES PAYS

Déposée le 10 novembre 2003 par la société EUROCANNE (Société Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RCS DE ST DENIS), la marque française « QUATRE SUCRES PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société EUROCANNE (Société Actions Simplifiée domicilié(e) BP 53, Lieu dit LA MARE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 651 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCANNE domicilié(e) BP 53, Lieu dit LA MARE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France.

La marque QUATRE SUCRES PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE SUCRES PAYS est expirée depuis le 10 novembre 2013.

EUROCANNE (Société Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE DE ROUX , ROUX DE ROUX INTENSE , QUAT' SUC' PEÏ , REUNION DE SUCRE , ROUX AMBRÉ , INTENSE DE ROUX , QUATRE ROUX CANNE , DUO DE SUCRE , SÈVE DE CANNE A SUCRE , MIEL DE CANNE A SUCRE


EUROCANNE (Société Actions Simplifiée) - BP 53, Lieu dit LA MARE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France - SIREN 349651513


EUROCANNE - BP 53, Lieu dit LA MARE,97438 SAINTE MARIE - 97438 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines de préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Traitement de matériaux : Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.