Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRETEGNIER
Numéro de dépôt :
1128895
Date de dépôt :
27/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BRETEGNIER
Déposée le 27 mars 1980 par EUROCABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRETEGNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRETEGNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRETEGNIER est expirée depuis le 27 mars 1990.
EUROCABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042