Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROBUS
Numéro de dépôt :
1178391
Date de dépôt :
04/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque EUROBUS
Déposée le 4 août 1981 par la Société Anonyme (SA) EUROBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EUROBUS est expirée depuis le 4 août 1991.
EUROBUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04