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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROBRAS
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FROMIPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMIPAIN
EUROBRAS Sarl

Numéro de dépôt :
3318640
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
FROMIPAIN de EUROBRAS

Présentation de la marque FROMIPAIN

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROBRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROBRAS domicilié(e) 10, place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROBRAS Antonio F. d'Avila domicilié(e) 10, place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque FROMIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMIPAIN est expirée depuis le 15 octobre 2014.

EUROBRAS a également déposé les autres marques suivantes : ARTE NATIVA , ICY&HOT


EUROBRAS Sarl - 10, place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France


EUROBRAS Antonio F. d'Avila - 10, place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Lait et produits laitiers ; fromages. Farine et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwiches ; pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.