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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBORON
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EUROBORON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROBORON
EUROBORON, SAS

Numéro de dépôt :
3875069
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
EUROBORON de EUROBORON

Présentation de la marque EUROBORON

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EUROBORON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBORON domicilié(e) 11 Rue Jean-Baptiste Barjau - 66150 - Arles Sur Tech - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 455 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROBORON, M. Sylvain Roldan domicilié(e) 11 Rue Jean-Baptiste Barjau - 66150 - Arles Sur Tech - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 13


EUROBORON, SAS - 11 Rue Jean-Baptiste Barjau - 66150 - Arles Sur Tech - France - SIREN 534455316


EUROBORON, M. Sylvain Roldan - 11 Rue Jean-Baptiste Barjau - 66150 - Arles Sur Tech - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587424 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.