Déposée le 30 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBAUMSTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAUMSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBAUMSTAL domicilié(e) 10 rue de l'Usine - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 847 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BAUMSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAUMSTAL est expirée depuis le 30 octobre 2020.
EUROBAUMSTAL a également déposé les autres marques suivantes : BS
EUROBAUMSTAL, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Usine - 67820 - WITTISHEIM - France - SIREN 389184847
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254735 - Publication au BOPI 1998-05-19
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183175 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination n°254736 - Publication au BOPI 1998-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468012 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550917 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732066 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Des casseroles, poêles, fait-tout, sauteuses, passoires, écumoires, légumiers, rôtissoires et, plus généralement, des petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);de la coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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