Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAUMSTAL
EUROBAUMSTAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1637074
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2020

Présentation de la marque BAUMSTAL

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBAUMSTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAUMSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROBAUMSTAL domicilié(e) 10 rue de l'Usine - 67820 - WITTISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 184 847 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BAUMSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAUMSTAL est expirée depuis le 30 octobre 2020.

EUROBAUMSTAL a également déposé les autres marques suivantes : BS


EUROBAUMSTAL, Société par Actions Simplifiée - 10 rue de l'Usine - 67820 - WITTISHEIM - France - SIREN 389184847


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 19 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254735 - Publication au BOPI 1998-05-19

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183175 - Publication au BOPI 2000-09-28

Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination n°254736 - Publication au BOPI 1998-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468012 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550917 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732066 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Des casseroles, poêles, fait-tout, sauteuses, passoires, écumoires, légumiers, rôtissoires et, plus généralement, des petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);de la coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.