Déposée le 17 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENERGYPOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROBAT domicilié(e) 7B ALLEE DES FRERES MONTGOLFIER - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 774 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROBAT, M. JASINSKI THIERRY domicilié(e) 7B ALLEE DES FRERES MONTGOLFIER - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.
La marque ENERGYPOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROBAT, SARL unipersonnelle - 7B ALLEE DES FRERES MONTGOLFIER - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 428774491
EUROBAT, M. JASINSKI THIERRY - 7B ALLEE DES FRERES MONTGOLFIER - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665125 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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