Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Euro3zomax
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « OZOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Euro3zomax domicilié(e) La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro3zomax domicilié(e) La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France.
La marque OZOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZOVAL est expirée depuis le 27 septembre 2020.
Euro3zomax, S.A.S - La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France
Euro3zomax - La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586678 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation notamment animation d'atéliers pour utilisation de produits et de matériels techniques. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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