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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Euro3zomax
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OZOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZOVAL
Euro3zomax, S.A.S

Numéro de dépôt :
3769348
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2020
OZOVAL de Euro3zomax

Présentation de la marque OZOVAL

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Euro3zomax auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OZOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Euro3zomax domicilié(e) La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Euro3zomax domicilié(e) La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France.

La marque OZOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZOVAL est expirée depuis le 27 septembre 2020.


Euro3zomax, S.A.S - La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France


Euro3zomax - La Pyrénéenne Prologue 1 BP 27201 - 31672 - LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586678 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation notamment animation d'atéliers pour utilisation de produits et de matériels techniques. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).