Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) EURO TRANSMISSIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURO TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO TRANSMISSIONS domicilié(e) Z.I. de la Marinière, 22, rue de Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 057 276 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie Perrichon domicilié(e) 10, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque EURO TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO TRANSMISSIONS est expirée depuis le 29 mars 2022.
EURO TRANSMISSIONS, Société anonyme - Z.I. de la Marinière, 22, rue de Gutenberg - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 353057276
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie Perrichon - 10, boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494726 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Matériaux métalliques pour les voies ferrées, aiguilles de chemin de fer, agrafes de courroies de machines métalliques, protection d'arbres métalliques, bagues métalliques, billes d'acier, boulons métalliques, matériaux de constructions métalliques, armatures pour courroies métalliques, embouts de cannes métalliques. Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, moteurs pour l'aéronautique, paliers antifriction pour machines, arbres d'accouplements (machines) , arbres de transmission (autres que par véhicules terrestres) , paliers autograisseurs, bagues à billes pour roulements, bagues de graissage, bagues de piston, paliers à billes, roulements à billes, roulements à rouleaux, roulements à aiguilles, partie de roulements ; à savoir joints de cardan, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, chaises de paliers (machines) ponts de chargement, rouleaux d'imprimerie, bagues, cages, billes, rouleaux, aiguilles, galets de came, rotules, embouts de rotules, galets d'appui. Accouplements pour véhicules terrestres, appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, pièces détachées pour véhicules, à savoir arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, embrayage pour véhicules terrestres, fusées d'essieux, mécanismes de propulsion pour véhicules à moteur, segments de freins pour véhicules, vilebrequins.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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