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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL
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SCOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUT
Société dite: EURO-TRAITSOL S.A., (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1601043
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque SCOUT

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL domicilié(e) Z.I. la Vigne aux Loups, 18, Avenue Arago CHILLY MAZARIN Essonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT est expirée depuis le 6 juillet 2000.

EURO-TRAITSOL a également déposé les autres marques suivantes : RANGER , TRAITSOL ESPACES , TRAITSOLS


Société dite: EURO-TRAITSOL S.A., (Société anonyme franÇaise) - Z.I. la Vigne aux Loups, 18, Avenue Arago CHILLY MAZARIN Essonne - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Machines, machines-outils et notamment aspirateurs industriels