Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Montségur
EURO TRADE, S.A.

Numéro de dépôt :
3956816
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
Montségur de EURO TRADE

Présentation de la marque Montségur

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) EURO TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Montségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO TRADE domicilié(e) 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 414 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hassanaly Irad domicilié(e) 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque Montségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montségur est expirée depuis le 29 octobre 2022.

EURO TRADE a également déposé les autres marques suivantes : SANELEC , Montségur , M , MONTSEGUR , Qualiplast


EURO TRADE, S.A. - 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 383414331


M. Hassanaly Irad - 26 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.