Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE COULEURS
EURO-TEXTILE S.A

Numéro de dépôt :
3106646
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque MILLE ET UNE COULEURS

Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE ET UNE COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79, 63802 COURNON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEXTILE S.A - France.

La marque MILLE ET UNE COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE COULEURS est expirée depuis le 8 juin 2011.

EURO-TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON COLOREE , BOUGLI BOUGLA , LITTLE GIRLS , ZONE D'ECHANGES , PRESTI PRESTO , LE TIROIR D'ADELINE , CARAMOUILLE , COOL ATTITUDE , BAD'S BOYS , BASE ONE


EURO-TEXTILE S.A - 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79, 63802 COURNON Cedex - France


EURO-TEXTILE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, boîtes de rangement en carton, tubes en carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébé, patères pour vêtements non métalliques, porteparapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, bouchons non métalliques, chevilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plateaux de tables. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vaisselle et cendriers non en métaux précieux. Produits textiles non compris dans d'autres classes, a savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non-tissés, couvertures de lit et de table, nappes et serviettes de table, housses de coussins, de couettes, d'oreillers ; voiles, draps de lit et de bain, peignoirs, gants de toilette. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.