Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LUNE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEXTILE S.A. domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié, Z.I. - BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France.
La marque LUNE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-TEXTILE S.A. - 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France
EURO-TEXTILE S.A. - 10, rue Maryse Bastié, Z.I. - BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Articles en papier et carton, à savoir : linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, boîtes de rangement en carton, tubes en carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Jeux, jouets et articles de décoration de Noël articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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