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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE
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HISTOIRES DE NOËL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRES DE NOËL
EURO-TEXTILE S.A.

Numéro de dépôt :
3147338
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
HISTOIRES DE NOËL de EURO-TEXTILE

Présentation de la marque HISTOIRES DE NOËL

Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRES DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEXTILE S.A. domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié, Z.I. - BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France.

La marque HISTOIRES DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES DE NOËL est expirée depuis le 7 février 2012.

EURO-TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON COLOREE , BOUGLI BOUGLA , LITTLE GIRLS , ZONE D'ECHANGES , PRESTI PRESTO , LE TIROIR D'ADELINE , MILLE ET UNE COULEURS , CARAMOUILLE , COOL ATTITUDE , BAD'S BOYS


EURO-TEXTILE S.A. - 10, rue Maryse Bastié, Z.I. BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France


EURO-TEXTILE S.A. - 10, rue Maryse Bastié, Z.I. - BP79,63802 COURNON Cedex - 63802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) , canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, textiles non-tissés. Vêtements et chaussures pour Homme, Femme, Enfant, Bébé, Layette, chapellerie. Jeux, jouets et articles de décoration de Noël articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].