Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ORIENT ET D'AILLEURS
EURO-TEXTILE S.A

Numéro de dépôt :
3104193
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011

Présentation de la marque D'ORIENT ET D'AILLEURS

Déposée le 22 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ORIENT ET D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TEXTILE domicilié(e) 10, rue Maryse Bastié Z.I. BP79, 63802 COURNON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEXTILE S.A - France.

La marque D'ORIENT ET D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ORIENT ET D'AILLEURS est expirée depuis le 22 mai 2011.

EURO-TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON COLOREE , BOUGLI BOUGLA , LITTLE GIRLS , ZONE D'ECHANGES , PRESTI PRESTO , LE TIROIR D'ADELINE , MILLE ET UNE COULEURS , CARAMOUILLE , COOL ATTITUDE , BAD'S BOYS


EURO-TEXTILE S.A - 10, rue Maryse Bastié Z.I. BP79, 63802 COURNON Cedex - France


EURO-TEXTILE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de cuisson, de distribution d'eau. Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, boîtes de rangement en carton, tubes en carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébé, patères pour vêtements non métalliques, porteparapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, bouchons non métalliques, chevilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plateaux de tables. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vaisselle et cendriers non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.