Déposée le 8 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO TECH DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO TECH DISTRIBUTION domicilié(e) 37 RUE CESAR LORIDAN - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 290 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque LA FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO TECH DISTRIBUTION, SAS - 37 RUE CESAR LORIDAN - 59910 - BONDUES - France - SIREN 434290458
Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730437 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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