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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC
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SOIL-STAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIL-STAB
EURO-TEC Sarl

Numéro de dépôt :
3117545
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2011

Présentation de la marque SOIL-STAB

Déposée le 21 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIL-STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC domicilié(e) 17, Rue Hector Berlioz, F-69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 871 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEC - France.

La marque SOIL-STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIL-STAB est expirée depuis le 21 août 2011.

EURO-TEC a également déposé les autres marques suivantes : FLEX GUARD , VEGECOL , VEGEPLAINE , HYDRO-MULCH , VEGESTAB , EURO-TEC , SOIL GUARD , BIOROC , VERT-EXPERT , SOIL-FIX


EURO-TEC Sarl - 17, Rue Hector Berlioz, F-69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 419871827


EURO-TEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, adhésifs (matières collantes destinées à l'industrie). Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture, amendements des sols, cellulose, colle organique ou synthétique pour fixation des semences et adjuvants sur substrats. Compost, produits pour l'engluement. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines. Huiles et graisses industrielles, produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.