Déposée le 15 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOIL GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC domicilié(e) 9 IMPASSE ST EXUPERY - 69124 - COLOMBIER SAUGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 871 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-TEC domicilié(e) 9 IMPASSE ST EXUPERY - 69124 - COLOMBIER SAUGNIEU - France.
La marque SOIL GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-TEC, SARL - 9 IMPASSE ST EXUPERY - 69124 - COLOMBIER SAUGNIEU - France - SIREN 419871827
EURO-TEC - 9 IMPASSE ST EXUPERY - 69124 - COLOMBIER SAUGNIEU - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, semences (graines), fourrages, plantes et fleurs naturelles, plantes, plants (à l'exception des Fétuques) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes séchées pour la décoration ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts. »
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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