Déposée le 22 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC domicilié(e) 130 Avenue Saint-Exupéry - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 871 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque EURO-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030371.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-TEC, Société à Responsabilité Limitée - 130 Avenue Saint-Exupéry - 69500 - BRON - France - SIREN 419871827
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 13 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334772 - Publication au BOPI 2001-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement avec limitation le 15 avril 2010 n°2437664 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-04-15
Engrais, alginates, semences compost, tourbe. Fibres de coco, jute, matières textiles fibreuses brutes, bois, arbres, arbustes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), paillis, couverture d'humus, pâte de bois. Travaux d'ingénierie, prospection, bureau d'études, travaux d'ingénieurs (expertise).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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