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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO SUD FRUITS
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FRUTINA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUTINA
EURO SUD FRUITS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1522242
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque FRUTINA

Déposée le 29 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) EURO SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUTINA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO SUD FRUITS domicilié(e) Les sept chemins MERCUROL (dossier no 2397533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 678 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397533) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUTINA est expirée depuis le 29 mars 2019.


EURO SUD FRUITS Société Anonyme - Les sept chemins MERCUROL (dossier no 2397533) - France - SIREN 347678518


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397533) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397533 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation n°2141363 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt