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Marques déposées par la société étrangère EURO STAR HOLLAND B.V
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LA MESANGE LES MINI CUBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MESANGE LES MINI CUBES
EURO STAR HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92443297
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/11/2012

Présentation de la marque LA MESANGE LES MINI CUBES

Déposée le 20 novembre 1992 par la société étrangère EURO STAR HOLLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA MESANGE LES MINI CUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société étrangère EURO STAR HOLLAND B.V domicilié(e) Zuiveringweg 14,8243 PZ Lelystad,Hollande (dossier no 2236738) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2236738) - 75019 - France.

La marque LA MESANGE LES MINI CUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MESANGE LES MINI CUBES est expirée depuis le 20 novembre 2012.

EURO STAR HOLLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : SOLARA , SPRINGBIRD , FREGATE , MI PERLA , REGATE


EURO STAR HOLLAND B.V., Société de droit néerlandais - Zuiveringweg 14,8243 PZ Lelystad,Hollande (dossier no 2236738) - Pays-Bas


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 Paris (dossier no 2236738) - 75019 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313972 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 24 mars 2003 - Demande de relevé de déchéance n°367306 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 15 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°368995 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2236738 - Publication au BOPI 2003-02-10

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices, glace