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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-SHELTER
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APS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APS
EURO-SHELTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96655155
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2026

Présentation de la marque APS

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-SHELTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-SHELTER domicilié(e) 13 ROUTE DE LA MINIÈRE - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 293 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan domicilié(e) 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

EURO-SHELTER a également déposé les autres marques suivantes : EURO-SHELTER , EURO SHELTER , (Marque figurative) , APS


EURO-SHELTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 ROUTE DE LA MINIÈRE - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 399293380


CABINET CELANIE, M. Balland-Soulie D'jordan - 5 Avenue de Saint-Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 1 septembre 1997 - Retrait partiel n°242246 - Publication au BOPI 1997-09-01

Inscription le 19 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304050 - Publication au BOPI 2000-07-19

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2006 n°2330379 - Publication au BOPI 2006-12-28

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633849 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-02

Constructions métalliques transportables ou non; cabines, conteneurs, abris techniques. Constructions non métalliques transportables ou non; cabines; conteneurs; abris techniques. Hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; établissement de plans pour la contruction; location de constructions transportables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.