Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS FAUTE
EURO SERVICES INTERNET SAS

Numéro de dépôt :
3228037
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
SANS FAUTE de EURO SERVICES INTERNET

Présentation de la marque SANS FAUTE

Déposée le 16 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO SERVICES INTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS FAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO SERVICES INTERNET domicilié(e) 60, rue Vitruve,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 842 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO SERVICES INTERNET domicilié(e) 60, rue Vitruve,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque SANS FAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS FAUTE est expirée depuis le 16 mai 2013.

EURO SERVICES INTERNET a également déposé les autres marques suivantes : PC.RIRE , DVDélire , HOT TUNING , WEB ZAPPING , NET ZAPPING , PUR CINE , FASHION ACCESSOIRES , LE MAGAZINE DU QI ET DE L'INTELLIGENCE , MANGAS ANIME , ZAPPING DVD


EURO SERVICES INTERNET SAS - 60, rue Vitruve,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 420842023


EURO SERVICES INTERNET - 60, rue Vitruve,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes et disques optomagnétiques, tous supports d'enregistrement magnétiques, optiques, informatiques, disques acoustiques. Papier ; carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier et carton ; tube en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie et de l'édition, photographies, caractères d'imprimerie, clichés, publications, revues, journaux, périodiques, livres, livrets, manuels, carnets, fascicules, brochures promotionnelles, brochures. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'édition de publications, de revues, de journaux, de périodiques, de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.