Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS
EURO SANTE VIDEO PRODUCTION SARL

Numéro de dépôt :
3059254
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2010
LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS de EURO SANTE VIDEO PRODUCTION

Présentation de la marque LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO SANTE VIDEO PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO SANTE VIDEO PRODUCTION domicilié(e) 60 boulevard de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DE FRANCE DE VOS DESSERTS est expirée depuis le 17 octobre 2010.

EURO SANTE VIDEO PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Les Meilleures Recettes du Terroir Français , AU NOM DES ROSES , LE TOUR DU MONDE DES COCKTAILS , LE CONSEIL SANTE , DVD FORUM , DVD FORMATION , DVD BRICOLAGE , DVD CUISINE , Le Tour de France de vos Vins , LE TOUR DU MONDE DES VINS


EURO SANTE VIDEO PRODUCTION SARL - 60 boulevard de la Tour Maubourg, 75007 PARIS - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335720 - Publication au BOPI 2001-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Appareils et instruments scientifiques pour la formation. Logiciels. Disques numériques. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux et bureau Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Organisation et conduite de symposiums. Production de films. Production de films sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.