EURO RSCG IN STORE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3121311
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
Présentation de la marque JARDIN D'ENFANTS
Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO RSCG IN STORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN D'ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO RSCG IN STORE domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 572 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque JARDIN D'ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN D'ENFANTS est expirée depuis le 17 septembre 2011.
EURO RSCG IN STORE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN D'ENFANTS
EURO RSCG IN STORE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 84, rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 340572924
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Voitures d'enfants ; poussettes ; landaus ; sièges-auto de sécurité et lits de sécurité enfants pour enfants/bébés ; sièges pour enfants s'adaptant sur vélo ou vélomoteur ; trotteurs pour enfants ; fauteuils et chaises à roues, parcs à roulettes ; bicyclettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir ; bagues, boîtes, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, coffret à bijoux, figurines (statuettes), porte-serviettes, vases ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; sacs en tissu ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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