Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A EXCELLENCE
EURO RSCG GREGOIRE

Numéro de dépôt :
96613148
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2006

Présentation de la marque A EXCELLENCE

Déposée le 27 février 1996 par la société EURO RSCG GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société EURO RSCG GREGOIRE domicilié(e) 84, rue de Villiers, 92683 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 961 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque A EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A EXCELLENCE est expirée depuis le 27 février 2006.


EURO RSCG GREGOIRE - 84, rue de Villiers, 92683 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 340961424


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence